MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet du restaurant Le Niélard l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
SAS LE NIELARD
Contact : contact@restolenielard.fr
Tél : 04 79 00 47 74
Adresse : 5 Rue du Bourg, 73260 LES AVANCHERS-VALMOREL.
Identification de l’entreprise :
SAS LE NIELARD au capital social de 4000,00 €
SIREN : 947 685 806
RCS : Chambéry
Adresse postale : 5 Rue du Bourg, 73260 LES AVANCHERS-VALMOREL.
Directeur de la publication :
SAS LE NIELARD – Contact : contact@restolenielard.fr
Hébergeur :
Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société LE NIELARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société LE NIELARD.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
La société LE NIELARD ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
La société LE NIELARD décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
La société LE NIELARD s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
